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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010000
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
Marque en couleurs, figurative de BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) 5 rue Pauling - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 615 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010000.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2023.

BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BROSSARD , BROWNIE , (Marque figurative) , BROWNIE , LITTLE BRO' , (Marque figurative) , SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD


BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 5 rue Pauling - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 418615910


CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 30 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641891 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-01-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; crèmes (produits laitiers) ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestible ; graines préparées ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; bonbons ; sucreries ; viennoiseries ; gâteaux, fondants, gaufres, brioches, cakes, madeleines, biscuits ; pains d'épices ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; glaçages pour gâteaux ; chocolats ; produits à base de chocolat ; mousses au chocolat ; barres de céréales ; barres chocolatées ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauce) ; crèmes glacées ; pâtes pour gâteaux ; tartes ; quiches ; pizzas ; sandwiches.